CLOS IMPÉRIAL

SAGITTARIUS 2B, SARL

Présentation de la marque CLOS IMPÉRIAL

Déposée le 4 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS IMPÉRIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAGITTARIUS 2B domicilié(e) 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 289 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Frerejean Taittinger Guillaume domicilié(e) 33 rue du Canton - 16100 - COGNAC - France.

La marque CLOS IMPÉRIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS IMPÉRIAL arrivera à expiration en date du 4 août 2026.

SAGITTARIUS 2B a également déposé les autres marques suivantes : GOLOVKINE , COUTANSEAUX AÎNÉ , ROGER DESIVRY MAISON FONDEE EN 1899 , SAGITTARIUS , ROGER DESIVRY , SAGITTARIUS LONDON . PARIS . NEW-YORK , ROGER DESIVRY 1899 , GOLOVKINE VODKA THE MOST RUSSIAN OF FRENCH VODKAS , GOLOVKINE LA PLUS RUSSE DES VODKAS FRANCAISES GOLOVKINE VODKA THE MOST RUSSIAN OF FRENCH VODKAS , N IMPERIAL NAPOLEON CONTANSEAUX AINÉ